Covid-19 | Les modalités des déplacements en provenance ou à destination du territoire français

Classifications pays Covid-19

Du fait de la circulation du virus de la COVID-19 et de ses variants qui demeure active, toute entrée en France et toute sortie est encadrée.

Une classification des pays/territoires est définie et régulièrement actualisée par le gouvernement en fonction de la situation sanitaire.
À ce jour, la classification est la suivante :

  • Pays/territoires « verts »  : pays/territoires dans lesquels aucune circulation active du virus n’est observée et aucun variant préoccupant n’est recensé. Il s’agit des pays de l’espace européen, auxquels s’ajoutent l’Arabie Saoudite, l’Argentine, l’Australie, Bahreïn, le Canada, les Comores, la Corée du Sud, les Emirats arabes unis, Hong Kong, le Japon, la Jordanie, le Koweït, le Liban, la Nouvelle-Zélande, le Qatar, le Rwanda, le Sénégal, Taïwan, l’Uruguay et le Vanuatu.
  • Pays/territoires « orange »  : pays/territoires dans lesquels on observe une circulation active du virus dans des proportions maîtrisées. Il s’agit de tous les pays/territoires n’étant pas inclus dans les listes des pays/territoires « verts » et « rouges ».
  • Pays/territoires « rouges »  : pays/territoires dans lesquels une circulation active du virus est observée avec une présence de variants préoccupants. Il s’agit des pays/territoires suivants : l’Afghanistan, l’Afrique du Sud, la Biélorussie, le Botswana, le Brésil, le Costa Rica, Cuba, l’Eswatini, la Géorgie, le Lesotho, la Moldavie, le Monténégro, le Mozambique, la Namibie, le Pakistan, la Russie, la Serbie, le Suriname, la Turquie, l’Ukraine et le Zimbabwe.

Les modalités des déplacements en provenance ou à destination du territoire français dépendent de cette classification et de la vaccination des voyageurs.

Découvrir les règles à respecter sur le lien suivant : Déplacements internationaux depuis et vers la France | Les règles à respecter

Dès lors, il convient, d’une part, de vérifier si le déplacement envisagé est soumis au régime des motifs impérieux (qui demeure la règle hors pays/territoires « verts » et qui est aménagée pour les personnes justifiant d’un parcours vaccinal complet (vaccins homologués par l’agence européenne des médicaments, totalité des doses prescrites et délai après la dernière dose variable selon le vaccin administré) et, d’autre part, de respecter les mesures sanitaires mises en place à l’entrée sur le territoire français, dans l’objectif de limiter la propagation du virus.

Plus d’information sur le site du ministère de l’Intérieur.

Déplacements hors du territoire français

Il est fortement recommandé de ne pas voyager vers les pays/territoires classés « rouges » pour des raisons sanitaires : l’Afghanistan, l’Afrique du Sud, la Biélorussie, le Botswana, le Brésil, le Costa Rica, Cuba, l’Eswatini, la Géorgie, le Lesotho, la Moldavie, le Monténégro, le Mozambique, la Namibie, le Pakistan, la Russie, la Serbie, le Suriname, la Turquie, l’Ukraine et le Zimbabwe.

Pour tous les autres pays/territoires, notamment ceux classés « orange » pour des raisons sanitaires, il convient de consulter les conseils aux voyageurs pour la destination, afin de s’assurer des conditions d’entrée et de séjour en vigueur dans ce pays.

Il est rappelé que les voyageurs doivent produire un motif impérieux pour se rendre dans un pays/territoire de la zone orange et de la zone rouge sauf s’ils peuvent justifier d’un parcours vaccinal complet avec un vaccin reconnu par l’Agence européenne du médicament.

Déplacements vers la France métropolitaine

1/ voyageurs en provenance d’un pays/territoire classé « vert » : l’espace européen, l’Arabie Saoudite, l’Argentine, l’Australie, Bahreïn, le Canada, les Comores, la Corée du Sud, les Emirats arabes unis, Hong Kong, le Japon, la Jordanie, le Koweït, le Liban, la Nouvelle-Zélande, le Qatar, le Rwanda, le Sénégal, Taïwan, l’Uruguay et le Vanuatu.

Les voyageurs de douze ans ou plus en provenance de ces pays/territoires ne sont pas soumis au régime des motifs impérieux et ont l’obligation de présenter :

  • soit la preuve d’avoir reçu la totalité des doses prescrites pour l’un des vaccins homologués par l’agence européenne des médicaments (schéma vaccinal complet, voir ci-dessus) ;
  • soit le résultat négatif d’un test PCR ou d’un test antigénique (TAG) réalisé moins de 72 heures avant le départ ;
  • soit un certificat de rétablissement datant de plus de onze jours et de moins de six mois (ce document est délivré à la personne qui a été contaminée par la Covid-19 sur présentation d’un résultat positif à un examen de dépistage RT-PCR ou à un test antigénique).

Un régime renforcé est ensuite mis en place pour le Royaume-Uni, avec un test exigé au départ (PCR ou antigénique) de moins de 24 heures pour les personnes non vaccinées.

L’Allemagne, l’Autriche, la Belgique, la Bulgarie, la Croatie, l’Estonie, la Grèce, la Hongrie, l’Irlande, la Lettonie, la Lituanie, le Luxembourg, les Pays-Bas, la Pologne, la République tchèque, la Roumanie, la Slovénie, la Slovaquie et la Suisse sont mises sous surveillance au sein de l’espace européen, avec, pour l’entrée en France depuis ce pays, l’exigence d’un test de moins de 24 heures pour les personnes non vaccinées.

Cette obligation ne concerne pas les déplacements des professionnels du transport routier dans l’exercice de leur activité et les déplacements par voie terrestre suivants :

  • Déplacements d’une durée inférieure à 24 heures dans un périmètre défini par un rayon de 30 kilomètres autour du lieu de résidence ;
  • Déplacements professionnels dont l’urgence ou la fréquence est incompatible avec la réalisation d’un test ou examen de dépistage.

2/ voyageurs en provenance d’un pays/territoire classé « rouge » : l’Afghanistan, la Biélorussie, le Brésil, le Costa Rica, Cuba, la Géorgie, la Moldavie, le Monténégro, le Pakistan, la Russie, la Serbie, le Suriname, la Turquie et l’Ukraine (pour l’Afrique du Sud, le Botswana, l’Eswatini, le Lesotho, le Mozambique, la Namibie et le Zimbabwe, voir encadré ci-dessous).

Les voyageurs non vaccinés en provenance de ces pays/territoires :

  • sont soumis au régime des motifs impérieux, dont la liste est précisée dans l’attestation de déplacement et de voyage établie par le ministère de l’intérieur. En vertu de cette liste, peuvent notamment entrer en France : les Français, leurs conjoints et enfants, les ressortissants de l’espace européen ainsi que leurs conjoints et enfants ayant leur résidence principale en France ou qui rejoignent, en transit par la France, leur résidence principale dans un pays de l’espace européen ou le pays dont ils ont la nationalité ;
  • doivent présenter à l’embarquement, le résultat négatif d’un test PCR ou d’un test antigénique (TAG) réalisé moins de 48 heures avant le vol ;
  • feront l’objet d’un test antigénique obligatoire à l’arrivée ;
  • seront soumis à une quarantaine obligatoire de 10 jours, contrôlée par les forces de sécurité.

3/ voyageurs en provenance d’un pays/territoire classé « orange » : tous les pays/territoires autres que ceux mentionnés dans le paragraphe 1 (« verts ») ou 2 (« rouges »)

Les voyageurs non vaccinés en provenance de ces pays/territoires doivent présenter à l’embarquement, le résultat négatif d’un test PCR réalisé moins de 72 heures ou d’un test antigénique (TAG) réalisé moins de 48 heures avant le vol. Ils pourront faire l’objet d’un test antigénique aléatoire à l’arrivée.

En outre :

  • les voyageurs vaccinés (schéma vaccinal complet, voir ci-dessus) ne sont pas soumis au régime des motifs impérieux.
  • les voyageurs non vaccinés sont soumis au régime des motifs impérieux et devront s’engager à respecter un auto-isolement de 7 jours. La liste des motifs impérieux est précisée dans lattestation de déplacement et de voyage établie par le ministère de l’intérieur. En vertu de cette liste, peuvent notamment entrer en France : les Français, leurs conjoints et enfants, les ressortissants de l’espace européen ainsi que leurs conjoints et enfants ayant leur résidence principale en France ou qui rejoignent, en transit par la France, leur résidence principale dans un pays de l’espace européen ou le pays dont ils ont la nationalité.

Au retour en France, il convient de télécharger l’application TousAntiCovid, de continuer à respecter scrupuleusement les mesures barrières et les mesures de distanciation, de porter le masque et d’être vigilant et responsable en cas de symptômes ou de contamination.

En cas de questions, sur les modalités d’application des mesures concernant l’entrée et le séjour en France, il est possible de s’adresser au numéro vert : 0800 130 000.

Il est également recommandé de consulter la page d’information du gouvernement.

 

Source : France Diplomatie – Ministère de l’Europe et des Affaires étrangères

29 novembre 2021
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